Avis de marchéopen🌐 France (BOAMP)26-108093
Lot 2 : Sorties spécifiques pendant les vacances scolaires et les mercredis avec un bus de capacité de 8 à 22 places Ou 22 à 30 places Ou 50 à 72 places selon les besoins de la col
Charlieu-Belmont Communauté
Description
Cette nouvelle consultation fait suite à la déclaration sans suite de ce lot pour motif d'intérêt général (décrit dans le Règlement de consultation.) À l'issue de l'analyse des offres et de la phase de négociation, il apparaît que les conditions de la consultation ne permettent pas de répondre de manière pleinement satisfaisante aux besoins de la collectivité. Ces éléments ont conduit la collectivité à envisager une redéfinition de son besoin et une adaptation des documents de la consultation afin de garantir une meilleure adéquation des prestations attendues et de favoriser une concurrence plus effective. En conséquence, il a été décidé de déclarer sans suite le lot n° 2 pour motif d'intérêt général, sur le fondement de l'article R. 2185-1 du Code de la commande publique, et de procéder à une nouvelle consultation après réexamen et clarification du besoin
Details?
- Posted
- Nov 6, 2026
- Response deadline
- Nov 27, 2026, 5:00 PM UTC (20d)
- Type
- Avis de marché
- Category
- Transport
- Status
- open
- Buyer
- Charlieu-Belmont Communauté
- Jurisdiction
- France (BOAMP)
- Reference #
- 26-108093
- Has Description
- true
- Etat
- INITIAL
- Nature
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- Donnees
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- Criteres
- environnementaux
- Perimetre
- FNSimple
- Type Avis
- 5, 1
- Type Marche
- SERVICES
- Source Schema
- 3.2.5
- Type Procedure
- OUVERT
- Famille Libelle
- Marchés entre 90 k€ et seuils européens
- Code Departement
- 42, 69, 71
- Descripteur Code
- 347, 274
- Nature Categorise
- appeloffre/standard
- Procedure Libelle
- Procédure Ouverte
- Descripteur Libelle
- Transport, Prestations de services
- Procedure Categorise
- OUVERT/
- Nature Categorise Libelle
- Avis de marché/
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