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Tenderopen🌐 France515063-2026

France – Special-purpose road passenger-transport services – Mise en place d'une offre touristique assurée par un « petit train routier touristique »

Office de Tourisme de Vienne

Description

La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre sans minimum et avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. Le montant maximum pour la période initiale (36 mois) est de 510 000 euro(s) HT. Le montant maximum pour chaque période de reconduction (12 mois) est de 170 000 euro(s) HT

Details

Posted
Jul 24, 2026
Response deadline
Sep 17, 2026, 9:59 PM UTC (56d)
Type
Tender
Category
60130000
Status
open
Buyer
Office de Tourisme de Vienne
Jurisdiction
France
Location
Vienne
Reference #
515063-2026
Place of performance ZIP
38200
Country
FRA
Form
competition
Ojs
141/2026
Eu
no-eu-funds
Legal
32014L0024
Notice
cn-standard
Dispatch
2026-07-23+02:00
Dps
none
Main
gen-pub
Tool
AW Solutions
Identifier
Jan 1, 2000
Contract
services, services
Publication
2026-07-24+02:00
Classification
60130000, 60130000, 60130000, 60130000
Renewal
2
Variant
allowed
Additional
L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur, les modalités sont définies dans le règlemen
Ecatalog
not-allowed
Place
FRK24, FRA, FRK24, FRA
Procedure
53a3c9b4-3857-41e2-a7a2-e88d1e9c5ec3
Term
Modalités de financement : ressources propres de l'Office de Tourisme. Délai de paiement des prestations : 30 jours Prix unitaire révisable dans les conditions du CCAP. Avance accordée dans les condit
Provided
ted-esen
Requirement
not-requ
Organisation
0474787886
Reserved
no
Framework
fa-wo-rc
Internal
S-PF-1854195
Public
2026-09-17+02:00
Selection
slc-suit-reg-prof, slc-stand-ins, slc-abil-staff-qual, slc-abil-ref-services
Duration
MONTH
Electronic
required
Procurement
1854195
Exclusion
epo-procurement-document
Review
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-
Deadline
12:00:00+02:00
Execution
performance
Tender
4
Other
Aa: la · Bi: 56668 · Ia: https://www.vienne-condrieu.com/ · Nl: 1 · Gpa: true · Bt 14 Lot: non-restricted-document · Bt 21 Lot Fra: Mise en place d'une offre touristique assurée par un « petit train routier touristique » · Bt 23 Lot: services · Bt 24 Lot Fra: La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions de · Bt 57 Lot Fra: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 36 mois à compter du 1er janvier 2027. L'acco · Bt 92 Lot: false · Bt 109 Lot Fra: La durée de cinq ans correspond au temps nécessaire à l'amortissement économique de ces équipements, · Bt 536 Lot: 2027-01-01+01:00 · Bt 750 Lot Fra: Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction d · Bt 821 Lot: epo-notice · Bt 5071 Lot: FRK24 · Bt 26(A) Lot: cpv · Bt 132(T) Lot: 14:00:00+02:00 · Bt 701 Notice: d7a7e691-9dfc-4380-baaa-566f84255e8e · Bt 5101(A) Lot: Office de Tourisme de Vienne Condrieu Agglomération · Opp 070 Notice: 16 · Opt 002 Notice: eforms-sdk-1.12 · Bt 05(B) Notice: 12:11:01+02:00 · Bt 22 Procedure: 26OT01 · Opa 36 Lot Number: 60 · Bt 508 Procedure Buyer: http://agysoft.marches-publics.info/

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