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France – Parts and accessories for vehicles and their engines – 26FOUR05 - ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF A LA FOURNITURE DE CONSOMMABLES ET ACCESSOIRES POUR LES ATELIERS MECANIQUES DE LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE

METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE

Description

Le présent acte d'engagement concerne un accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture de consommables et d'accessoires pour les ateliers mécaniques de la Métropole Toulon Provence Méditerranée. La Métropole dispose de garages mécaniques afin d'entretenir et réparer tous types de véhicules et engins roulants de tous MMTA confondus. Ces fournitures sont nécessaires lors du remplacement des pièces défectueuses lors des réparations des véhicules et engins roulants, mais aussi pour assurer le bon fonctionnement des ateliers, et maintenir une qualité optimale dans les services d'entretien. Elles comprennent des outils nécessaires pour démonter, réparer, ou assembler les différentes pièces des véhicules. Elles permettent une gestion efficace et un entretien précis des véhicules et engins roulants de la Métropole Toulon Provence Méditerranée. Elles sont utilisées pour maintenir les véhicules et engins roulants en bon état, éviter l'usure prématurée et garantir une performance optimale de tous les systèmes mécaniques des véhicules et de la carrosserie.

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Details

Posted
Oct 23, 2026
Response deadline
Nov 23, 2026, 9:59 PM UTC (31d)
Type
Tender
Category
34300000, 34411000
Status
open
Estimated value
EUR 488,256
Buyer
METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE
Jurisdiction
France
Location
Territoire de la Métropole Toulon Provence Méditerranée
Reference #
736749-2026
Has Description
true
Place of performance ZIP
83000
Country
FRA
Tw Mul
Toulon cedex 9
Tv Cur
EUR
Deadline
Nov 10, 2026
Form
competition
Ojs
206/2026
Eu
no-eu-funds
Legal
32014L0024
Notice
cn-standard
Total
488256.04
Dispatch
2026-10-22+02:00
Dps
none
Main
gen-pub
Identifier
Jan 1, 2001
Contract
supplies, supplies
Publication
2026-10-23+02:00
Classification
34300000, 34411000, 34300000, 34411000
Procedure
Il n'est pas prévu de décomposition en lots. Le pouvoir adjudicateur a décidé de ne pas lancer la consultation en lots séparés pour les motifs suivants : l'objet du marché ne permet pas l'identificati
Estimated
122064.01
Renewal
3
Variant
not-allowed
Additional
La signature électronique du contrat par l'attributaire est exigée dans le cadre de cette consultation. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du march
Place
FRL05, FRA, FRL05, FRA
Term
Le titulaire devra mettre en oeuvre tous les moyens dont il dispose pour respecter ces objectifs de développement durable dans le cadre de l'exécution des prestations - Articles 2.4 du RC et 10 du CCA
Provided
serv-prov
Option
Une clause de réexamen est prévue à l'article 1.8 du RC et à l'article 3 "Protection des données à caractère personnel" du CCAP.
Organisation
0494938300
Reserved
no
Framework
fa-wo-rc
Internal
LOT UNIQUE
Public
2026-11-24+02:00
Selection
slc-stand-to-gen, slc-stand-to-spec, slc-abil-staff-yrly-avg-mp, slc-abil-facil-tools, slc-abil-ref-services
Award
1- PRIX DES PRESTATIONS, 2- VALEUR TECHNIQUE, 3 - PERFORMANCES EN MATIERE DE PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT
Duration
YEAR
Electronic
required
Recurrence
Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations selon l'article 1.7 du RC.
Exclusion
epo-sub-espd
Review
Précisions concernant les délais d’introduction des recours : - un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L.551-1 à L.551-12 du Code de Justice Adm
Execution
performance
Tender
MONTH
Result
1400000
Other
Aa: body-pl · Bi: 24830054300217 · Nl: 1 · Ti: France – Parts and accessories for vehicles and their engines – 26FOUR05 - ACCORD-CADRE A BONS DE CO · Bt 14 Lot: non-restricted-document · Bt 21 Lot Fra: 26FOUR05 - ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF A LA FOURNITURE DE CONSOMMABLES ET ACCESSOIRES PO · Bt 23 Lot: supplies · Bt 24 Lot Fra: Le présent acte d'engagement concerne un accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture de · Bt 57 Lot Fra: Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations, article 1 · Bt 92 Lot: false · Bt 262 Lot: 34300000 · Bt 263 Lot: 34411000 · Bt 271 Lot: 350000 · Bt 300 Lot Fra: Chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces suivantes à l'article 5.1 d · Bt 539 Lot: price, quality, quality · Bt 540 Lot Fra: La méthodologie de notation est définie à l'article 7.2 du RC., La méthodologie de notation est défi · Bt 541 Lot: 60, 30, 10 · Bt 750 Lot Fra: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'aff · Bt 821 Lot: epo-notice · Bt 5071 Lot: FRL05 · Bt 5421 Lot: poi-exa, poi-exa, poi-exa · Opt 090 Lot: buyer-categories · Bt 04 Notice: 019f51ef-6107-4729-94d2-867a65597160 · Bt 13(D) Lot: 2026-11-10+02:00 · Bt 13(T) Lot: 23:59:00+02:00 · Bt 26(A) Lot: cpv · Bt 131(D) Lot: 2026-11-23+02:00 · Bt 131(T) Lot: 16:00:00+02:00 · Bt 132(T) Lot: 09:00:00+02:00 · Bt 701 Notice: c4e86dbe-71c3-4213-a7c6-a235e98e3939 · Opp 070 Notice: 16 · Opt 002 Notice: eforms-sdk-1.13 · Bt 05(B) Notice: 11:19:54+02:00 · Bt 22 Procedure: 26FOUR05 · Bt 5131 Procedure: Territoire Métropolitain · Opa 98 Lot Number: 6 · Bt 508 Procedure Buyer: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp

Contact

marchespublics@metropoletpm.fr

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