Tenderopen🌐 France507403-2026
France – Damage or loss insurance services – Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de la Communauté d'Agglomération Creil Sud Oise
Communauté d'Agglomération Creil Sud Oise
Description
Les spécificités techniques sont décrites dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières et les annexes du lot. Le dossier de consultation comporte une solution de base et une solution alternative portant sur le niveau de franchise. La solution de base et la solution alternative seront analysées distinctement les unes des autres selon les mêmes critères de jugement des offres tels que définis dans le règlement de consultation. L’entreprise devra répondre impérativement à la solution de base et à la solution alternative, à défaut, leur offre sera considérée comme irrégulière.
Les spécificités techniques sont décrites dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières et les annexes du lot. Le dossier de consultation comporte une solution de base et une solution alternative portant sur le niveau de franchise. La solution de base et la solution alternative seront analysées distinctement les unes des autres selon les mêmes critères de jugement des offres tels que définis dans le règlement de consultation. L’entreprise devra répondre impérativement à la solution de base et à la solution alternative, à défaut, leur offre sera considérée comme irrégulière. Ce lot comporte une prestation supplémentaire éventuelle n°1 : Atteintes à l’environnement à laquelle les candidats devront répondre
Les spécificités techniques sont décrites dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières et les annexes du lot. Le dossier de consultation comporte une solution de base et une solution alternative portant sur le niveau de franchise. La solution de base et la solution alternative seront analysées distinctement les unes des autres selon les mêmes critères de jugement des offres tels que définis dans le règlement de consultation. L’entreprise devra répondre impérativement à la solution de base et à la solution alternative, à défaut, leur offre sera considérée comme irrégulière. Ce lot comporte une prestation supplémentaire éventuelle n°1 : Auto-Missions à laquelle les candidats devront répondre
Les spécificités techniques sont décrites dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières et les annexes du lot. Le dossier de consultation comporte une solution de base et une solution alternative portant sur le niveau de franchise. La solution de base et la solution alternative seront analysées distinctement les unes des autres selon les mêmes critères de jugement des offres tels que définis dans le règlement de consultation. L’entreprise devra répondre impérativement à la solution de base et à la solution alternative, à défaut, leur offre sera considérée comme irrégulière.
Les spécificités techniques sont décrites dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières et les annexes du lot. Le dossier de consultation comporte une solution de base et une solution alternative portant sur le niveau de franchise. La solution de base et la solution alternative seront analysées distinctement les unes des autres selon les mêmes critères de jugement des offres tels que définis dans le règlement de consultation. L’entreprise devra répondre impérativement à la solution de base et à la solution alternative, à défaut, leur offre sera considérée comme irrégulière.
Les spécificités techniques sont décrites dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières et les annexes du lot. Le dossier de consultation comporte une solution de base et une solution alternative portant sur le niveau de franchise. La solution de base et la solution alternative seront analysées distinctement les unes des autres selon les mêmes critères de jugement des offres tels que définis dans le règlement de consultation. L’entreprise devra répondre impérativement à la solution de base et à la solution alternative, à défaut, leur offre sera considérée comme irrégulière. Ce lot comporte une prestation supplémentaire éventuelle n°1 : Congé de longue maladie – Maladie de longue durée à laquelle les candidats devront répondre
Les spécificités techniques sont décrites dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières et les annexes du lot. Ils seront remis aux candidats qui en feront la demande via la plateforme marches-securises.fr après vérification de l'identité. Le dossier de consultation comporte une solution de base et une solution alternative portant sur le niveau de franchise. La solution de base et la solution alternative seront analysées distinctement les unes des autres selon les mêmes critères de jugement des offres tels que définis dans le règlement de consultation. L’entreprise devra répondre impérativement à la solution de base et à la solution alternative, à défaut, leur offre sera considérée comme irrégulière.
Details?
- Posted
- Jul 22, 2026
- Response deadline
- Sep 15, 2026, 9:59 PM UTC (55d)
- Type
- Tender
- Category
- 66515000, 66516000, 66514110, 66513000, 66512000
- Status
- open
- Buyer
- Communauté d'Agglomération Creil Sud Oise
- Jurisdiction
- France
- Reference #
- 507403-2026
- Country
- FRA
- Tw Mul
- Creil
- Links Xml Mul
- https://ted.europa.eu/en/notice/507403-2026/xml
- Links Pdfs Fra
- https://ted.europa.eu/fr/notice/507403-2026/pdfs
- Links Html Direct
- https://ted.europa.eu/en/notice/507403-2026/html
- Sub Lg
- FRA, FRA, FRA, FRA, FRA, FRA, FRA
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- Deadline
- 2026-09-05T12:00:00+02:00, 2026-09-05T12:00:00+02:00, 2026-09-05T12:00:00+02:00, 2026-09-05T12:00:00+02:00, 2026-09-05T12:00:00+02:00, 2026-09-05T12:00:00+02:00, 2026-09-05T12:00:00+02:00
- Form
- competition
- Ojs
- 139/2026
- Eu
- no-eu-funds, no-eu-funds, no-eu-funds, no-eu-funds, no-eu-funds, no-eu-funds, no-eu-funds
- Legal
- 32014L0024
- Notice
- cn-standard
- Dispatch
- Jul 20, 2026
- Dps
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- Main
- gen-pub
- Identifier
- LOT-0001, LOT-0002, LOT-0003, LOT-0004, LOT-0005, LOT-0006, LOT-0007
- Contract
- services, services, services, services, services, services, services, services
- Document
- https://marches-securises.fr, https://marches-securises.fr, https://marches-securises.fr, https://marches-securises.fr, https://marches-securises.fr, https://marches-securises.fr
- Publication
- 2026-07-22+02:00
- Classification
- 66515000, 66516000, 66514110, 66513000, 66515000, 66516000, 66514110, 66513000, 66513000, 66512000, 66515000
- Submission
- https://marches-securises.fr, https://marches-securises.fr, https://marches-securises.fr, https://marches-securises.fr, https://marches-securises.fr, https://marches-securises.fr, https://marches-secu
- Variant
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- Additional
- Pour la valeur estimée en 2.2.6 il est pris comme référence le 1er janvier
- Place
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- Organisation
- +33 344647474
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- Internal
- 2026SAJ02 Assurances
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