Avis de marchéopen🌐 France (BOAMP)26-103361
Formation des animateurs de la ville de Saint-Herblain au BAFA
Mairie de St Herblain
Description
Procédure adaptée services sociaux et spécifiques. Accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum à 25 000Euros HT par an. le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs. Ni variantes autorisées, ni variantes exigées. Pas de prestations supplémentaires éventuelles. Monnaie : euro. Conditions relatives au contrat ou à la consultation énoncées dans le dossier de consultation et critères d'analyse. Une clause de réexamen sont prévues dans le marché (voir acte d'engagement). La durée du contrat est fixée à un an, à compter de sa date de notification au titulaire. Il pourra toutefois être éventuellement reconduit trois fois un an, de manière tacite. En cas de non-reconduction, la Ville de Saint-Herblain notifiera au titulaire, deux mois avant la date anniversaire du contrat, sa décision de ne pas le reconduire. Le montant indiqué correspond au montant maximum sur toute la durée du contrat.
Details?
- Posted
- Oct 23, 2026
- Response deadline
- Nov 17, 2026, 12:00 PM UTC (24d)
- Type
- Avis de marché
- Category
- Formation
- Status
- open
- Buyer
- Mairie de St Herblain
- Jurisdiction
- France (BOAMP)
- Reference #
- 26-103361
- Has Description
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- Etat
- INITIAL
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- Donnees
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- Criteres
- environnementaux
- Perimetre
- FNSimple
- Type Avis
- 5, 1
- Nomacheteur
- Mairie de St Herblain
- Type Marche
- SERVICES
- Source Schema
- 3.2.5
- Type Procedure
- OUVERT
- Famille Libelle
- Marchés entre 90 k€ et seuils européens
- Code Departement
- 44
- Descripteur Code
- 410
- Nature Categorise
- appeloffre/standard
- Procedure Libelle
- Procédure Ouverte
- Procedure Categorise
- OUVERT/
- Nature Categorise Libelle
- Avis de marché/
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